En droit des affaires, Morency conseille et représente une clientèle importante de corporations privées et d’institutions financières. Notre firme excelle notamment dans la constitution et la réorganisation de corporations et de sociétés, dans la planification corporative et financière, dans la négociation et la rédaction de contrats, baux, licences et autres, ainsi que dans le franchisage. L’expertise de Morency s’étend également à tout ce qui concerne les arrangements avec les créanciers, les redressements d’entreprises, l’acquisition et la cession d’entreprises, le droit bancaire, le droit des valeurs mobilières ainsi que la faillite et l’insolvabilité.

Notre équipe de droit des affaires comprend des spécialistes du droit fiscal dont l’expertise s’étend à l’impôt sur le revenu, aux taxes à la consommation, aux taxes foncières et aux droits de mutation. Nos experts s’occupent de planification et agissent en litige fiscal.

Notre équipe de droit de la propriété intellectuelle est en mesure de conseiller nos clients en matière de brevets, marques de commerce et droits d’auteur et tout autre aspect relatif à la protection, l’enregistrement et la gestion des actifs intangibles. Nos conseillers sont en mesure d’assurer la négociation d’ententes de licence ou de transfert technologique. Notre équipe se distingue de surcroît par sa diversité puisqu’elle est composée de collaborateurs ayant acquis pour certains, une partie de leur expérience professionnelle à l’échelle internationale, ce qui leur permet d’apporter un conseil à forte valeur ajoutée. De la stratégie à l’application notre équipe vous offre son savoir-faire.

Fidèle à son approche pluridisciplinaire et soucieux d’aller au-devant des nouveaux besoins de sa clientèle, Morency offre également ses services en droit international. Nos connaissances des structures de l’économie mondiale nous permettent d’agir à titre de conseillers ou procureurs en matière de contrats internationaux, d’investissement à l’étranger et d’échanges commerciaux dans le contexte de l’Accord de libre-échange nord-américain ou de l’Union européenne. Il va sans dire que notre cabinet est également en mesure de conseiller et de représenter toute entreprise ou personne désireuse d’investir ou d’établir des partenariats au Québec et ce, dans une perspective nord-américaine.

En ce qui a trait au contentieux civil, Morency oeuvre dans tous les secteurs traditionnels de la responsabilité civile ou professionnelle, des contrats et baux, du droit de la propriété, du droit immobilier et du droit des assurances. Notre excellente équipe de plaideurs assure une représentation de premier ordre devant tous les tribunaux, qu’ils soient de juridiction provinciale ou fédérale.

Dans le domaine du contentieux administratif, l’expertise de notre cabinet est reconnue à l’échelle de la province. Nous agissons couramment et avec succès comme procureurs devant tous les tribunaux administratifs et les agences gouvernementales de juridiction provinciale et fédérale. Nos plaideuses et plaideurs chevronnés ont à composer quotidiennement avec un ensemble complexe de lois et règlements administratifs québécois et canadiens.

Le domaine du droit municipal est celui où notre cabinet a pu, dès sa création, établir sa réputation et sa renommée. Nous sommes toujours en réponse aux besoins juridiques des municipalités tant en prévention ou comme procureurs devant les instances judiciaires. Notre expertise a évolué pour s’intéresser à l’accès à l’information, au développement énergétique, à la sécurité civile, à l’aménagement du territoire et à la protection de l’environnement.

Morency détient également une compétence reconnue en droit de l’environnement. Nos spécialistes agissent fréquemment comme conseillers d’entreprises privées et d’organismes publics pour des vérifications et des évaluations environnementales et représentent notre clientèle devant tous les tribunaux judiciaires et administratifs possédant une juridiction pénale ou civile en environnement. A cet égard, Morency est familier avec la mission et les procédures du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) et des divers organismes destinés à concilier développement économique et protection de l’environnement.

Au chapitre du droit des transports, Morency représente principalement une clientèle privée de transporteurs de personnes auprès de la Commission des transports du Québec, du ministère des Transports et des tribunaux de droit commun.

Sur le plan du droit du travail, Morency compte dans ses rangs une équipe de procureurs expérimentés dont la pratique s’étend à la négociation de conventions collectives, aux contrats individuels de travail ou à la rémunération, à l’arbitrage de griefs ou de différends, à la santé et la sécurité ainsi qu’aux accidents du travail. Nous agissons pour une clientèle patronale dans toutes ces matières, devant toutes les instances administratives du monde du travail et les tribunaux de droit commun. Notre expertise est d’ailleurs reconnue par le ministère de l’Éducation, la Fédération des commissions scolaires du Québec et la Fédération des cégeps qui nous ont accordé leur confiance pour les représenter lors de négociations provinciales et locales avec les organisations syndicales.

Dans tous les domaines qui précèdent, les plaideurs et avocats conseils de Morency conseillent et représentent notre clientèle lorsque les litiges soulèvent des questions constitutionnelles, notamment en matière de chartes des droits et libertés de la personne et de charte canadienne des droits.

Notre équipe de Droit de la santé et des services sociaux a développé une expertise de pointe lui permettant de servir de manière quotidienne une importante clientèle d’établissements et d’organismes du réseau. Tous les membres de notre équipe maintiennent un contact direct et constant dans le milieu, notamment en siégeant au sein de conseils d’administration dans le secteur de la santé et des services sociaux, sans compter que certains de nos avocates et avocats se sont joints à nous après avoir œuvré au sein même du réseau. En marge de son rôle traditionnel de procureur, notre équipe de droit de la santé et des services sociaux a su développer une approche personnalisée axée sur la consultation préventive. Afin de dégager une solution efficace à un problème actuel ou éventuel, nous privilégions une approche de partenariat qui met à contribution, d’une part, les compétences des spécialistes de différents domaines du droit, qui pratiquent au sein de notre cabinet et, d’autre part, l’expertise de professionnels oeuvrant dans des disciplines aussi variées que le génie, l’informatique et la gestion. En outre, le client participe à l’élaboration des solutions et demeure au centre des décisions en y contribuant par ses propres expériences et compétences.